Mentions légales

Éditeur du site

Le site Ramure (ramure.louis-schricke.workers.dev) est édité par Louis Schricke, entrepreneur individuel.
Siège : 59181 Steenwerck, France
SIRET : 834 460 024 00039
E-mail : louis.schricke@gmail.com

Directeur de la publication : Louis Schricke.

Hébergement

Le site et sa base de données sont hébergés par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis (cloudflare.com). La base de données est localisée en Europe de l'Ouest.

Données des registres de décès

La recherche dans les registres s'appuie sur le fichier des personnes décédées publié par l'INSEE sous Licence Ouverte, consulté via l'API publique matchID. Ces données sont fournies telles quelles : l'INSEE ne garantit pas l'absence d'erreurs ou d'omissions. Les proches d'une personne décédée peuvent demander à l'INSEE de ne plus diffuser ses informations ; ces oppositions sont appliquées par matchID.

Propriété intellectuelle

Le nom Ramure, le logo, les textes et le code du site sont la propriété de leur auteur. Les polices DM Sans et Fraunces sont distribuées sous licence SIL Open Font License. Les données que vous saisissez dans votre arbre vous appartiennent : vous pouvez les exporter à tout moment.

Responsabilité

Ramure est un outil d'aide à la recherche généalogique. Les suggestions proposées (actes probables, pères possibles, membres du même nom) sont des pistes à vérifier, et non des liens de parenté établis. L'éditeur ne peut être tenu responsable des informations saisies par les membres, ni du contenu des sites externes vers lesquels des liens renvoient.

Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité.